AccueilCalendrierFAQRechercherMembresGroupesS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 [Charte] de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

Aller en bas 
AuteurMessage
Samuel Rossal
Duc de Sassenage
avatar

Messages : 143
Date d'inscription : 26/09/2010

MessageSujet: [Charte] de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné   Dim 10 Fév - 2:03

Citation :
Citation :
Charte de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné


Préambule
La Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires


  • à l'étude des différentes matières en lien avec la navigation ;
  • aux usages économiques, marchands et commerciaux de nos ports et bateaux;
  • aux usagers et voyageurs désirant utiliser nos bateaux et/ou nos ports;
  • à la défense et à la protection de nos ports et voies fluviales;
  • à l'entretien des ports et des bateaux;


Objectifs
Son objectif premier est de centraliser les savoirs et connaissances de toutes les personnes touchant de près aux ports, bateaux et voies maritimes, mais aussi de regrouper les différents acteurs ayant pouvoir décisionnaire en matière de ports et voies maritimes du Lyonnais-Dauphiné.

Pour cela, la Grande amirauté se veut


  • d'offrir à tous un lieu de rencontre avec les plus éminents érudits et savants en matière de navigation afin d'accéder aux apprentissages nécessaires.
  • de permettre à tous de s'informer des possibilités de voyages ou de transports de marchandises. Ou au contraire de proposer ses services et connaissances.
  • de rassembler les autorités ducales, les acteurs économiques et ceux de la défense auprès de ceux ayant en charge la gestion des ports et bateaux.
  • de répondre aux commandes de bateaux par des particuliers désireux d'en acquérir un.


Les Bénéfices
Les bénéfices directs générés par l'utilisation des ports reviendront à la personne ou l'institution ayant passé le contrat.

Les comptoirs
Les quatre villes non-portuaires du Lyonnais-Dauphiné pourront venir installer des comptoirs dans les trois villes portuaires du Duché et assurer une présence dans les locaux de la Grande Amirauté, et ceci afin de donner la possibilité à chacune des villes de vendre sur les marchés portuaires.

Le personnel
Le Gouverneur est le chef de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, il en délègue la gestion au Commissaire aux Mines.

Le Commissaire aux Mines supervise l'ensemble de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, en accord avec le Conseil Ducal.

Le Grand Amiral du Lyonnais-Dauphiné est désigné par un vote à la majorité absolue du Conseil ducal, suite aux dépôts de candidatures. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, voyages, construction de bateaux et gestion des ports. Pour chaque voyage effectué par la Compagnie sous étendard ducal, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route.

Les Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines et aux grands travaux, qui les mandate pour construire ports et navires.
Ils sont tenus d'être présentsdans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les 24 heures aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, demande du conseil ducal, etc). Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé.
Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir

Les capitaines sont responsables de leur navire, de leur chargement et de leurs passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché.

En cas de manquement de l'un ou l'autre des membres du personnel de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci sera immédiatement, à la discrétion du Commissaire aux mines, démis de ses fonctions et poursuivi en justice

La rémunération du personnel
Les prestations des capitaines et de l'équipage seront rémunérées par le commanditaire des-dites prestations (Duché, ville, armateur privé), à un montant laissé à l'appréciation du Conseil ducal et déterminé avant le départ de l'expédition.

Valeurs
Les déplacements organisés par la Compagnie seront garants des valeurs prônées par le Lyonnais Dauphiné et en aucun cas les lois des provinces ne devront être outrepassées.

Les bateaux
La construction d'un bateau est réalisée par le chef de port selon la trésorerie disponible. Le chef de port revend les navires aux capitaines de bateaux, avec l'accord du Conseil Ducal et selon les prix et conditions de vente restant à la discrétion du conseil ducal. Les bénéfices réalisés seront partagé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.
Le propriétaire fait réparer son embarcation au chantier naval, il paye les travaux au Duché.

L'amarrage
Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Si toutefois cette autorisation n'est pas demandée ou si elle est refusée, les défenses du port attaqueront l'intrus.

Que tout refus d'autorisation d'accostage implique une sortie des eaux territoriales dauphinoises sans délai.
Que le capitaine d'un bateau amarré à un anneau dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.

Les Taxes
Les montants des taxes d'amarrage sont fixés par le conseil ducal.
L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.

De la valeur de cette charte et des documents de la Grande Amirauté
La présente charte est ouverte aux changements ou modifications. En effet, le Grand Amiral, le Commissaire aux mines et aux grand travaux ou tout autre conseiller ducal peut proposer des changements et les soumettre au vote du conseil ducal.

Toute autre charte ou autre document officiel de la Grande Amirauté, devra être approuvé par le Grand Amiral, le Commissaire aux mines et les chefs de ports mais ne devra pas être validé par le conseil ducal.

A tout moment le Gouverneur a tous pouvoirs pour s'opposer à une proposition.


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
[Charte] de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Lyonnais Dauphiné
» [Sécurité / Justice] La Grande Prévoté
» Election - Grande Saline: Second tour necessaire!
» La plus grande fraude de l'histoire?
» Charte du Conseil Comtal du Maine: Abrogée

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Les Terres de Sassenage :: Duché de Sassenage :: Grande bibliothèque-
Sauter vers: